Editeur du site

• SAS DGL
• Avenue de l’ouate Z.I. – 11100 MONTREDON DES CORBIÈRES  – FRANCE
• dgl-11@wanadoo.fr
• tél : 06 21 49 22 29
• SIRET: 45307817200013
• Hébergement assuré par OVH, 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – FRANCE

Conditions d’utilisation

Le site est accessible par l’URL suivant : www.dgl-11.fr Il est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la SAS DGL qui ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Limitation de responsabilité

Les informations fournies sur le présent site figurent à titre informatif. La SAS DGL ne saurait garantir ni l’exactitude ni l’actualité des informations diffusées sur le site. Ces informations peuvent contenir des erreurs techniques ou typographiques. Elles peuvent être périodiquement modifiées et les changements seront incorporés dans les nouvelles éditions. La SAS DGL peut, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits ou services décrits sur son site. Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la SAS DGL ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non contractuelles. Les sites reliés directement ou indirectement au site www.dgl-11.fr, notamment dans l’annuaire, ne sont pas sous son contrôle. En conséquence, la SAS DGL n’assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens vers des sites extérieurs ne sont fournis qu’à titre de commodité et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend l’établissement de la SAS DGL. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles

Les données personnelles collectées par la SAS DGL sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers. En conformité avec l’article 3 de la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez nous contacter.

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la SAS DGL à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la SAS DGL. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. L’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de la SAS DGL est strictement interdite.